AQUA JEUX &
COMPOSITES
CONDITIONS D’UTILISATION
CONDITIONS GÉNÉRALES
Les présentes conditions générales régissent1 utilisation de ce site https://www.aquajeuretcomposites.com/
Ce site appartient et est géré par Aqua jeux et composites
En utilisant ce site. vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d'utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout
temps.
Type de site : Site de service
Propriété intellectuelle
Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Aqua jeux et composites et de ses créateurs. Cela comprend, mais
n'est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.
Limitation de responsabilité
Aqua jeux et composites ou l'un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Aqua jeux et
composites et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.
Indemnité
En tant qu'utilisateur vous indemnisez par les présentes Aqua jeux et composites de toute responsabilité, de tout coût de toute cause
d'action de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des dispositions
énoncées dans le présent document.
Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la
réglementation à l'échelle de l'UE énoncée dans le RGPD
Divisibilite
Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois
applicables, ces dispositions seront considérées contine nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne
seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la
façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous
recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s assurer qu'ils sont informés de toute mise à
jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur
notre site.
Contact
Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :
ajc.contact@sfr.fr
L'archidiacrerie.4
Date d'entrée en vigueur : le 19 juillet 2022.
© 2002-2022, DocumentsLegauxTV (Sequiter Inc.)